Déposée par voie électronique le 3 février 2009 par GILBERT SONNTAG et KHADIJA SONNTAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TORNADO ACS 35 »
Les déposants sont GILBERT SONNTAG domicilié(e) 42 SPONECK,68320 ARTZENHEIM - 68320 - France et KHADIJA SONNTAG domicilié(e) 42 SPONECK,68320 ARTZENHEIM - 68320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT SONNTAG domicilié(e) 42 SPONECK,68320 ARTZENHEIM - 68320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNADO ACS 35 est expirée depuis le 3 février 2019.
GILBERT SONNTAG a également déposé les autres marques suivantes : SYSTECO
GILBERT SONNTAG - 42 SPONECK,68320 ARTZENHEIM - 68320 - France
KHADIJA SONNTAG - 42 SPONECK,68320 ARTZENHEIM - 68320 - France
GILBERT SONNTAG - 42 SPONECK,68320 ARTZENHEIM - 68320 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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